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Marques déposées par POYET Geneviève
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PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS
POYET Geneviève

Numéro de dépôt :
96647477
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque PASS

Déposée le 21 octobre 1996 par POYET Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est POYET Geneviève, domicilié(e) Algémur - Route Côtière Pointe d'ESNY MAHEBOURG - ILE MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS est expirée depuis le 21 octobre 2006.

POYET Geneviève a également déposé les autres marques suivantes : ALGEMUR


POYET Geneviève - Algémur - Route Côtière Pointe d'ESNY MAHEBOURG - ILE MAURICE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Couverts à usage médical. Cannes et béquilles à usage médical. Lève-malade à usage médical. Lit à usage médical. Chaise à usage médical. Fauteuil à usage médical. Déambulateur à usage médical. Pinces à usage médical. Appareil de levage de personnes à usage médical. Porte-seau à usage médical. Siège pour salle de bain à usage médical. Cuvette de toilettes (W-C) à usage médical. Barres d'appui à usage médical. Meubles à usage médical. Table à usage médical. Repose-pied à usage médical. Coussins à usage médical. Ceintures à usage médical. Linge à usage médical